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Conditions générales pour la livraison et le paiement du matériel et d’équipement d’occasion

(entrant en vigueur en cas d’une stipulation écrite insuffisante)

l’état du 01.01.2008

[seulement la version allemande est obligatoire de droit!]


Des accords se réalisent seulement selon nos conditions d’achat et vente. Le loi allemand est généralement consideré comme convenu, le loi d’EU et le loi d’achat d’UN sont exclus.

1. OFFRES

Nos offres sont gratuits, à moins que leur préparation ne dépasse pas du temps inhabituel. En ce cas nous facturons jusqu’au 20 % du prix de l’objet. Nos offres sont sans engagement, et le vente intermédiaire est réservé.

2. DIMENSION DE LA LIVRAISON

Notre confirmation d’ordre est décisive pour la dimension de la livraison. L’état complet, qualité, efficacité de fonction et la solidité de la dimension confirmées ne pourraient pas garantis à moins que chaque point est assuré expressément par écrit.

3. PRIX

Nos prix se voient départ fondement ou départ usine et sans démontage et sans chargement, s’il n’y a pas une accord différente par écrit. Les paiements doivent être payables sans décompte immédiatement après la réception de notre facture.

Avec notre autorisation explicite la paiement sera effectuée avant le début du dé montage ou avant le chargement du matériel, si un démontage n’est pas nécessaire. Aucune rétention de la paiement ou des cessions (même par un tiers) sont inadmissibles.

4. DATES

Délais de livraison entrent en vigueur seulement après la paiement préalable.

5. TRANSFERT DU RISQUE

Tout risque est transféré à l’acheteur en concluant le contrat, au plus tard par accu sant réception de notre confirmation d’ordre. Cela s’applique aussi pour des machines lesquelles ne sont pas entre les mains de KLANN Anlagentechnik GmbH. Assurances appropriées (selon point 8) doivent être prises.

6. RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

Toute l’équipement restera notre propriété jusqu’à réception de la totalité du paie ment. La marchandise doivent être entreposées dans une façon adéquat, protégée contre vol, rupture, incendie, eau ou d’autres dommages. Pour cela l’acheteur doit prendre une assurance à son propre frais. Le vendeur est autorisé d’examiner la police et de demander des amendements en cas échéant. Il y a l’union que les marchandises ne pourraient pas devenir du propriété miscellané.

7. RESOPONSABLITÉ

Pour d’équipement d’occasion nous déclinons toute responsabilité. Caractéristiques techniques lesquelles nous avons mentionnées pourraient servir seulement d’un valeur indicative, parce que nous ne sommes pas en mesure de vérifier ces valeurs, lesquels pourraient seulement regardés sans obligation. Nous évoquons en particulier que la garantie est exclue par principe pour toutes pièces d’usures.

En cas q‘un année de fabrication vieille et des dispositions légales avant liées avec cela ne sommes plus conforme à l’état actuel de la technique ou des dispositions legales les plus actuelles, c’est le risque d’acheteur.

Une changement, restitution ou une dépréciation, a fortiori le droit à dédommage ment ne pourraient pas obtenus. Documentations, plans des bornes, documents techniques et la demande des autorisations officielles ne font part de notre livraison.

S’il y a des documents disponibles, lesquelles seraient évidemment une partie de la livraison, mais il n’y a pas un droit légitime pour ça.

8. EXÉCUTION DU CONTRAT

En cas que l’exécution du contrat serait impossible après la conclusion du contrat, aucun droit de recours pourrait être posé contre KLANN Anlagentechnik GmbH.

9. GÉNÉRALITÉS

La validité et le caractère obligatoire des conditions susmentionnés ne serait pas influencés par l’inefficacité des conditions individuelles.

10. LIEU DE JURIDICTION

Lieu d’exécution et lieu de juridiction est Hagen/Allemagne. En cas des affaires avec l’étranger, le contrat est conclu sur la base du droit allemand.